Bonjour,
Je me permet de solliciter votre aide sur ce forum car je suis bloqué dans le cadre d'une demande de carte grise.
Dans le cadre d'un héritage, je dois immatriculer un tracteur Deutz D4006 de 1970 mais l'administration me demande beaucoup d'éléments.
La carte grise d'origine est en ma possession mais est fortement endommagée.
Le service carte grise de la préfecture me demande la puissance fiscale et le nombre de place assise de ce modèle (justificatif à l'appui).
D'après mes recherches, il semblerait que la puissance fiscale soit de 14 chevaux et le nombre de places assises : 1.
Pouvez vous me confirmer ces informations et me dire quels justificatifs leur fournir?
Peut-être avez vous un exemplaire d'une carte grise similaire qui contient toutes ces informations ?
Merci d'avance.
Ci dessous le lien du modèle de tracteur concerné :
https://touslestracteurs.com/deutz/fich ... tz-d-4006/
puissance fiscale et place assise
- deutz56
- Membre
- Messages : 213
- Enregistré le : 16 mai 2014, 20:49
- Tracteur(s) : deutz4006
- Prénom : christophe
Re: puissance fiscale et place assise
Bonsoir
J'ai un deutz 4006, mise en service 11/1971.
Pour la puissance fiscale, 11 cv, rubrique p6.
Pour les places assises, 1, rubrique S1
Christophe
J'ai un deutz 4006, mise en service 11/1971.
Pour la puissance fiscale, 11 cv, rubrique p6.
Pour les places assises, 1, rubrique S1
Christophe